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Brouillons pour une constitution

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Comment financer un Revenu Universel Inconditionnel


(les renvois aux sources en fin de document sont inscrit ainsi : ( n )

Supposant que nos sociétés admettent l’existence d’un RUI permettant à chacun de vivre justifié par le respect de l’appartenance à la collectivité des hommes en offrant leur offrant une dignité et une liberté de choisir leur vie, il reste a faire une évaluation économique de son fonctionnement financier.

Calcul du RUI

La gestion européenne ne s’interposant pas actuellement dans les pratiques sociales de chaque pays, ce qui permet d’ailleurs un triste dumping social générateur de pauvreté, le calcul peut donc se limiter à la France.

Population : 66,99 millions ( 2019 )
A qui est destiné le RUI ? à tous sans exception.
A quel montant le fixer ? Le RUI doit assumer le minimum nécessaire pour se nourrir, s’habiller et se loger.
Les autres besoins : santé, éducation, sécurité, énergies et déplacements pouvant être assumé par d’autres logiques que le RUI, ne seront donc pas comptés ici.
La santé dépend de la sécurité sociale, l’éducation et la sécurité de l’état, l’énergie pourrait être accordée gratuitement sous un seuil de consommation minimal financé par un surcoût croissant en fonction des dépassements de ces seuils. Les déplacements peuvent aussi être gratuits pour le minimum nécessaire, financé par un surcoût des déplacements de confort.

La nourriture également varie suivant qu’on est proche ou éloignés des lieux de production.
En 2014, les ménages consacrent 232 milliards d'euros à leur budget « alimentation » ( 1 ) on peut en déduire un chiffre moyen de 3463,20 € par habitant soit 288,60 € par mois.

Le coût du logement est extrêmement variable d’une région à l’autre, ils varient de 7 €/m² à 37€/m² ( 2 ) qui donne une moyenne de 14 €/m² en supposant qu’un logement minimal pour une personne soit de 12 m² ( 3 ) on peut estimer la part du RUI pour le logement à 168 € mensuel au minimum plus les taxes moyennes de logement qui atteint 768 euros par an en 2018 en France ( 4 ) donc 64 € par mois ce qui donne 232 € pour le logement.

Le coût de l’habillement est estimé à 44,9 milliards ( 5 ) comme pour la nourriture le calcul donne 55,85 € mensuel.

Résultat un RUI serait de 288,60 + 232,00 + 55,85= 576,45€ mensuel pour chaque français quel que soit son âge ou sa situation.

Estimation du besoin budgétaire pour la France :

Mais il faut noter que pour la nourriture et l’habillement ce calcul est une moyenne incluant toute la gastronomie et l’habillement de luxe touchant peut-être peu de gens mais gonflant excessivement cette moyenne. Restons cependant sur cette base de calcul laissant une marge d’action sachant qu’il faudra peut-être envisager une correction en fonction des zones géographiques.

Donc le financement brut du RUI nécessite une mise de fond de
576,45 x 66 990 000 x 12 = 463 400 160 000 soit 463,4 milliards.
Ce chiffre parait délirant. Par comparaison le CICE qui tourne à 20 milliards par an et atteint même 43 milliards pour l’année 2019 a cause d’un changement de logique d’après ce site ( 6 ) et c’est 30 milliards pour le plan d’économie envisagé par notre gouvernement actuel ( 7 )

Les dépenses sociales sont de 741 milliards en France ( 8 ) santé, retraite, famille, chômage, ajouter le RUI tel quel sans réflexion ne serait qu’une augmentation de 62,54 % pour notre pays déjà en tête de la part sociale dans son PIB.

Mais est-ce que cela coûtera vraiment 463,4 milliards d’euros ?

Non car déjà une partie de cette dépense revient en caisse sous forme de taxes et d’impôts. Déjà les taxes du logement retournent 51,448 milliards ( 64 € x 12 mois par 66,99 millions d’habitants ), ensuite la TVA sur les vêtements rend 8,98 milliards ( 55,85 x 12 x 0,20 x 66 990 000 ). Ensuite la nourriture rend 12,760 milliards ( 288.60 x 12 x 0,055 x 66 990 000 ) et encore en ne considérant que toute la nourriture serait taxée à 5.5% alors qu’une bonne part est au taux de TVA à 20%.
Il reste donc 390,212 milliards.

Ensuite le RUI est destiné à remplacer toutes les aides actuelles qui ne correspondent à aucune cotisation : Bourses étudiantes, 2,7 milliards ( 8 ), RSA 11 milliards ( 9 ), 17,1 milliards pour les APL ( 10 ), minimum vieillesses 40,9 milliards ( 11 ).
Donc il reste 318,516 milliards.

Enfin le RUI est universel donc il fait partie des revenus de ceux qui payent un impôt sur le revenu dont voici les taux ( 12 ) :

Fraction du revenu imposable     Taux d’imposition
jusqu’à 9 964 €0 %
de 9 964 à 27 519 €14 %
de 27 519 à 73 779 €30 %
de 73 779 € à 156 244 €41 %
Au-delà de 156 244 €45 %

16,9 millions de foyer payent cet impôt, pour un total de 77,6 milliards ( 13 )
Le calcul estimatif montre que 52% du RUI sera donc imposés à 14%, 12,4% imposés à 30% et 1.2% imposés entre 41% et 45%. ( 15 )

Donc 52% de la population verseront 14% de RUI sous forme d’impôt sur le revenu soit
( 576,45 x 14% ) x ( 66 990 000 x 52 % ) = 2 811 294 304
( 576,45 x 30% ) x ( 66 990 000 x 12,4 % ) = 1 436 540 496
( 576,45 x 45% ) x ( 66 990 000 x 1.2 % ) = 208 530 072

L’impôt sur le revenu sans tenir compte du changement de tranche d’imposition, retournera 4,46 milliard à l’état.
Donc il reste 314,059 milliards à financer.

Sur le chômage, il semble logique d’inclure le RUI dans le chômage et il ne s’ajoute pas au chômage qui ne couvre alors que ce qui dépasse du RUI. Ainsi on économise le RUI pour les chômeurs indemnisés soit 3 090 900 x 576,45 x12 = 21,38 milliards.
Donc il reste 292,678 milliards à financer.

Autre rabais à tenir en compte, l’essentiel du RUI étant dépensé par la population, le PIB de la France de 2 353 090 000 000 € ( 16 ) serait accru de 12.43 % ce qui devrait faire entrer en proportion dans les caisses sous forme de taxes sauf que le prélèvement social accru réduirait d’autant les échanges, donc cette hypothèse se détruit elle-même.

Mais ou trouver une telle somme ?

Sur la TVA ? Elle rapporte 156,7 milliards ( 18 ) il faudrait la tripler ce qui stopperait totalement les échanges !

Sur les salaires ? Déjà fortement impactés de contributions sociales qui rapporte 399.7 milliards pour trouver ces 293 milliards de RUI il faudrait accroitre tous le prélèvement sociaux de 78% ce qui est totalement irréaliste.

Sur les dividendes ? En 2019 ont été versées 51 milliards de dollars en France ( 20 ) soit 47 milliards d’euros, même si ce chiffre est déjà impressionnant ensoi, on est loin des 293 milliards à financer.

Sur la monnaie ? Vu l’état de la monnaie en Europe ( 21 ), ajouter encore une émission de 293 milliards rien que pour la France donc à proportion égale pour les autres pays donnerait vu le rapport du PIB Europe 16 210 milliards ( 22 ) sur le PIB de la France 2.583 milliards ajouterait 1 838 milliards d’émission monétaire risquant de déclencher une situation inflationniste telle 11.34% que l’apport du RUI serait en grande partie annulé par la montée des prix.
L’article ( 21 ) suggère d’ailleurs que les émissions monétaires pourraient être directement affectées aux comptes bancaires des particuliers ce qui serait une forme sommaire de RUI.

Réduction de l’enveloppe du RUI

Nous avons considéré pour ce calcul un RUI est identique à tout être humain quel que soit son âge. Il est possible d’envisager un RUI très réduit pour les enfants en supposant que leurs besoins soient moindres ( ce qui n’est pas prouvé ).

Construisons un RUI à taux plein à partir d’une majorité seulement avec une progressivité en fonction d’un âge plus jeune de 0% à la naissance à 100% du taux normal à la majorité. Cela réduit les besoins du RUI de 50% en moyenne pour les enfants.

Pour les 20% d’enfants, le financement du RUI est réduit de moitié, l’économie ne serait donc que de 10% ce qui ne le rend guère plus finançable.

Incompatibilité du RUI avec la logique économique actuelle

J’en conclue que le principe économique actuel est son fonctionnement social et financier n’est pas conciliable avec l’instauration d’un RUI. Nous devons donc concevoir une toute autre logique des échanges économiques entre citoyens. Nous devons apprendre à penser autrement !

Changer notre façon de penser la solidarité

En suivant cette recherche d’une autre logique et en réfléchissant à la concurrence entre les machines les importations et le travail humain, j’ai cherché une autre solution pour les contributions sociales.

Une entreprise a caricaturalement trois sources possibles de profits :
Le négoce acheter ailleurs peu importe comment cela est fabriqué des produits et services pour les revendre sur place, l’essentiel des débits étant les achats, le transport et les droits de douanes.

Le machinisme, revendre la production issue de machines ou de services automatisés, l’essentiel des débits est l’achat des machines ou de programmes.
Le travail salarial, en revendant le travail produit par des êtres humains, mais là, l’essentiel des débits ce sont les salaires grevés de toutes les charges sociales car eux seuls contribuent à la solidarité collective. Cette pratique issue des solidarités ouvrières avait pris le reflexe de prélevé ce qui est nécessaire pour la solidarité sur leur revenus donc sur leurs salaires résultat de leur travail.

Or avec l’étatisation des régimes sociaux nous avons continué de même alors que les salaires deviennent la source de richesse et ne sont donc plus un résultat.

Entre machinisme négoce et salaire, l’emploi devient le moins lucratif pour l’entreprise car lui seul contribue à la collectivité, pas la machine ni le négoce. Et comme pour l’entreprise l’emploi est sa source de production de richesse prélever sur l’emploi ressemble à un paysan qui nourrirait sa famille en prélevant sur la semence au lieu d’attendre la récolte. Ainsi plus la solidarité est grande et plus l’emploi est pénalisé par rapport au négoce ou à la machine d’où cette tentation de vouloir réduire au maximum tout ce qui finance la solidarité.

Voici ci–dessous quelques propositions de réformes économiques.

La TAC


(Modification du processus de récupération des contributions sociales)
Alors m’est apparu l’évidence qu’il fallait déplacer les prélèvements sociaux du salariat sur la facturation, sans ne changer si la nature ni le montant global.
C’est ce que j’ai appelé la TAC qui est largement étudiée dans toutes ses dimensions sur le site trazibule.fr. Une contribution sociale calculée sur la facturation donc les rentrées sont égales aux rentrées actuelles ( estimation d’un taux autour de 15% maximum ) pas plus récupérables que les contributions sociales actuelles. Ceci entraine une disparition de fait du travail au noir vu que les salaires sont dénués de toute taxes, l’intérêt d’être non déclaré devenant non seulement nul mais même pénalisant pour tous. Et il devient aussi plus difficile de facturer au noir un travail qui a été déclaré.
Dans les entreprises les salariés reprennent une existence reconnue car ils restent propriétaires de leur salaire différé que sont les contributions sociales donc gagnent un droit de surveillance des factures, et s’imposent mieux face au machinisme.
Enfin le contrôle de cette TAC est grandement facilité par son parallélisme avec la TVA et la libération d’une importante masse de salariés actuellement dévolue au contrôle des contributions sociales devient disponible pour le contrôle de la TAC, sans compter une économie de temps et de simplification administrative remarquable profitant à toute l’activité économique par des économies substantielles de gestion sociale. ( 24 )
J’ai faits des simulations, des argumentaires, des démonstrations, expliqué avec ou sans chiffres, proposé même des outils pour que vous fassiez vous-même vos propres simulations, répondu à toutes les objections… Tout est publié pour comprendre.
Mais ce projet a rencontré une incompréhension surprenante de la part des publics rencontrés car les habitudes sont telles que penser autrement est quasiment impossible.
Voir sur ce site plusieurs pages détaillant de cette idée exemple.

La TEB


(Modification des encaissements de la fiscalité)
Alors j’ai réfléchi à une seconde étape, la TAC étant prélevée que sur les activités économiques, les autres activités telles que l’immobilier, la banque, la bourse, etc. évitaient leur part de solidarité. Alors constatant les chiffres délirants des échanges interbancaires j’ai pensé à une seconde étape la TEB qui prélève un taux minime sur ces échanges et vu la dimension de l’assiette, un taux extrêmement bas suffit à fournir des sommes largement suffisantes pour toute la solidarité y compris même pour alimenter les caisses de l’état et même remplacer la TVA !
Ce prélèvement est en plus d’une facilité technique déconcertante, car toues ces opérations étant informatisée une simple ligne de code affecte le montant correspondant à la ligne sociale. Les banques ne sont pas pénalisées car ce sont leurs clients qui payent.
Ceux qui sont les plus perdants pénalisés sont ces boursicoteurs qui achètent en vendent à grande vitesse pour des revenus parfois très minimes déstabilisant de fait le fonctionnement à long terme des entreprises. Avec la TEB, le calme revient sur les marchés car une transaction ne devient rentable que sil elle dépasse le taux de la TEB.
En prime même les transactions illégales, blanchiments d’argent ou transferts vers les paradis fiscaux payent au moins une fois la TEB !
La première TEB se calculait sur les échange interbancaire, mais le plus juste serait de l‘appliquer sur toutes les écritures bancaires. Cela résout et simplifie totalement à la fois les besoins fiscaux et les besoins sociaux. ( 25 )
Voir l'article sur la Teb .
Mais je ne me suis pas arrêté là car j’ai pris conscience qu’un état pourrait abuser en relevant un taux de la TEB au-delà du raisonnable et fort d’une manne financière quasi illimitée s’adjuger un pouvoir économique catastrophique. Il fallait prévoir une forme de régulation.

La Monnaie


Critiques des monnaies en cours

Considérant que finalement la TEB revenait à prélever les besoins sociaux et fiscaux sur la monnaie échangée dans les banques, je me suis mis à réfléchir sur la monnaie elle-même.
La monnaie est un instrument de mesure des échanges puisque l’essentiel de nos valeurs se chiffre en montant monétaire, mais elle est aussi une marchandise puisqu’elle s’achète et se vend, et si personne ne se bat pour posséder des kilos ou des mètres, des gens sont prêts à tuer pour posséder cet instrument de mesure monétaire.
Pire encore cet instrument de mesure est élastique et grossit ou se réduit de telle façon que personne ne peut le prévoir d’où l’existence de la bourse et de tous ses devins et pontifes ! Si une prévision économique était possible et scientifiquement la bourse n’existerait plus. Si j’emploi le terme de devin et pontife c’est parce que la monnaie devient aussi crédible qu’une religion, il faut y croire pour qu’elle ait de la valeur. Et souvent ceux qui attaquent ce fonctionnement monétaire sont considérés comme des blasphémateurs. Certains économistes ont payé d’interdiction d’antenne ou de publications leurs écrits iconoclastes.
Enfin le fait que les banques qui vivent du commerce de la monnaie soient aussi ceux qui définissent sa valeur représente une absurdité. Imaginez que le vendeur de patates soit celui qui définisse ce que vaut un kilo ! Cette situation représente le plus formidable conflit d’intérêt de tous les temps.
Pire encore cette monnaie et ceux qui la gèrent ne tient que par la confiance qu’on a envers leurs pratique, les critiquer reviendrait à détruire tous nos avoirs. Cette monnaie fiduciaire nous impose de les laisser continuer leurs pratiques. Finalement nous transportons notre ennemi dans notre poche !
Alors j’ai tenté d’imaginer une autre forme monétaire :

Une monnaie idéale ?

En voilà ses caractéristiques.

  • C’est un instrument de mesure donc qui est stable et dénué d’inflation. Elle doit servir aux échanges donc la masse monétaire reste égale au travail et services produit.
  • Elle ne doit pas être contrôlée par des pouvoirs aussi honnêtes soient-ils, donc elle fonctionne sans système central.
  • Elle doit refléter l’activité locale sans être isolée du reste du monde.
  • Elle doit permettre le travail et la solidarité entre tous.
  • Son fonctionnement doit être transparent pour que chacun ait confiance.
  • Elle doit permettre l’enrichissement comme le droit à la paresse sans que l’un ait l’impression de payer pour l’autre car tous les goûts sont dans la nature.
  • Elle doit inciter au travail quand le besoin se fait sentir ou inciter à l’économie pour permettre les grands travaux ou les dépenses importantes.
  • Elle doit transférer sans léser, de ceux qui ont trop vers ceux qui sont en manque.

L’idée est aussi d’inverser la courbe actuelle des difficultés où devenir pauvre augmente la pauvreté en ajoutant des frais et des crédits, jusqu’à un point de non retour ou l’aide sociale enferme dans une situation d’assistanat dont il est quasiment impossible de sortir. ( 30 )
Inversement la croissance de richesse entraine une facilité croissante à s’enrichir encore plus par les relations, les bonnes informations et conseils, le pouvoir d’investir ou de voyager, la docilité bancaire à son égard.
Je voulais une monnaie qui autorise le droit de devenir toujours plus riche mais de plus en plus difficilement avec plus de travail, d’énergie, de chance ou de compétence, tout en autorisant le droit de se choisir une vie simple sans en subir les désagréments et le mépris. Bref permettre le droit à la richesse autant que le droit à la paresse.

Etalon

L’étalon monétaire n’est donc pas l’or l’état ou la confiance mais simplement la somme des échanges de tous ceux qui l’utilisent. Cela revient à ne plus estimer par exemple une heure de travail en euros mais au contraire à estimer un euro en heure de travail. Mais pas le travail d’un individu chacun ayant des capacités ou une énergie différente, mais la somme de travail et de services de l’ensemble des utilisateurs de la monnaie.

Théorie de fonctionnement

Le principe de son fonctionnement est une simple règle du jeu connue de tous et n’appartenant à personne. Qui veut jouer à ce jeu là y trouvera son compte et son plaisir, qui veut tricher se fera rejeter. ( 26 )
Cette règle du jeu utile une formule qui calcule quelques taux pouvant devenir positifs ou négatifs suivant les résultats, les résultats sont calculés par les échanges d‘informations automatiques entre utilisateurs, lors de chaque transaction.
Chaque utilisateur est le système central de son propre environnement. L’information locale devenant ainsi plus prégnante que l’information lointaine sans en être indépendante. ( 27 )

Alors j’ai construit une monnaie sur le principe connu des échanges hydrauliques ou des circuits électriques. ( 28 )
J’ai donc un taux qui incite ou freine l’activité économique, un autre qui régule le stockage monétaire, les économies. La notion de placement n’a plus de sens puisqu’il n’y a pas d’inflation, mais l’investissement de rapport reste une option possible ce rapporte devenant la valeur réelle du service rendu.
J’ai aussi un taux incitant les comptes faibles à travailler par une survalorisation de leurs rentrées d’argent. Ensuite un autre taux calcul automatiquement un revenu citoyen périodique dont la fréquence et le montant régulent la masse monétaire. Le revenu citoyen devenant proportionnel au résultat du travail de tous.
Ce revenu reflète donc l’activité économique de tous les utilisateurs de cette monnaie, avec une importance décroissante de son influence avec la distance entre utilisateur. Elle n’est ni locale ni internationale, mais plus influencée par les échanges locaux que les échanges lointains. Elle crée une solidarité dégressive en fonction de la distance.

Ainsi à chaque transaction un taux prélève virtuellement sur l’échange monétaire une part pour la collectivité estimant ainsi un cumul de fond social, il échange aussi des informations sur le volume des transactions en cours, les montants moyens et leurs fréquences.
A partir de ces échanges d’informations il réajuste en permanence ses différents taux qui peuvent freiner ou inciter une des composantes.
Un taux particulier par exemple permet d’inciter les petits comptes ( parmi les plus pauvres ) à travailler par un taux qui gonfle le moindre échange qu’ils pourraient faire si les critères du moment doivent pousser à plus de production.

Il n’y a aucune monnaie réelle juste des chiffres calculés. Ainsi avec une vingtaine de critères une régulation automatique se fait pouvant motiver ou freiner le taux d’argent stocké momentanément inutilisé, ( les économies ) comme une capacité variable dans un circuit électrique. Le taux de prélèvement pour la collectivité croit avec le niveau de richesse, sans jamais atteindre un taux qui pourrait interdire d’accroitre encore son enrichissement.

Le revenu citoyen RUI se calcule automatiquement, il est variable en fonction de la qualité de travail de toute la collectivité, il régule la masse monétaire, ainsi la valeur d’un même produit reste identique dans le temps sans dévaluation ou inflation, car il n’y a plus d’émission de monnaie profitant surtout au service responsable, il n’y a plus de système central.

Une monnaie démocratique et sociale

J’appelle cette monnaie le Topla et elle ne peux s’échanger qu’entre personnes utilisant la même monnaie, elle n’est donc pas convertible, même si elle permet d’acheter ou de vendre les autres monnaies considérées comme les marchandises qu’elles sont de fait.
Des programmes de simulation testent des échanges sous ce modèle et ajustent peu à peu la meilleure formule de calcul.

Techniquement cette monnaie serait un programme électronique appliquant la règle collective. A chaque échange, en moins d’une seconde, entre deux utilisateurs les programmes réalisent une première étape de contrôle de la conformité de la méthode de calcul, ensuite échangent, harmonisent et mettent à jour les informations en cours relevées par les deux programmes, ensuite procèdent au transfert de fond, en appliquant les formules de prélèvement social.
Celui qui paie dépense un tout petit peu plus que ce que reçoit son interlocuteur, la différence alimentant les disponibilités sociales.
Périodiquement le programme accorde en fonction des données accumulées le revenu citoyen disponible en fonction du volume de travail de tous ceux qui sont en relation.

Voilà une monnaie réellement démocratique et sociale que personne ne gère et que chacun contrôle. Une monnaie instrument de mesure des échanges et non commercialisable s’adaptant automatiquement aux besoins constatés.

Utopie

Vu le pouvoir délirant qu’accorde la monnaie actuelle à ceux qui la gèrent, je reste convaincu qu’ils n’accepteront jamais une telle monnaie nouvelle, et réagiront avec une grande violence. La peur d’un changement qui ne pourrait que les faire descendre de leurs piédestaux révélant même l’iniquité de leur système monétaire et détruisant en partie ce en quoi ils ont le plus consacré leur vie : leur fortune.

Pourtant le monde serait beaucoup plus serein et eux-mêmes découvriraient un bonheur dont ils ignorent la qualité, englués dans des rythmes financiers infernaux et croyant acheter leur bonheur à coup de fierté d’avoir plus que les autres. Souffrant de toujours attendre un lendemain meilleur que la veille, incapables de savourer l’instant présent.

Page écrite le 28/05/2020

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