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Pour aider notre économie.

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T.E.B.
(Taxe sur les écritures bancaires)


Blague anglaise, le pays fondateur du libéralisme !

  • Regarde cette tache de sang, une voiture a du écraser un chat !
  • Un chat ? Non un banquier !
  • Pourquoi ?
  • Observe : Aucune trace de freinage !

Ainsi les banques ont perdu toute respectabilité, la haine devient universelle contre cette pratique légale qui consiste à gagner de l’argent sur le dos de ceux qui n’en ont guère.

Les états eux-mêmes se retrouvent sous le dictat de ces pratiques, la Grèce
[ lien : "www.trazibule.fr/episode-grec.php" ], l’Islande, n’en sont que des exemples.

Aujourd’hui malgré une prétendue crise, les banques annoncent sans vergogne des bénéfices record, tout en ayant remboursé en un temps fort bref les énormes sommes que l’état leur avait prêtées.

Or nos états sont couverts de dettes, souvent auprès de ces mêmes banques, alors la solidarité nationale doit fonctionner, en taxant les bénéfices bancaires ? Après tout s’ils savent bien travailler ils méritent peut-être ces bénéfices, non je propose autre chose.

Créons simplement un prélèvement sur les écritures bancaires. Une simple loi décide que dorénavant toute écriture bancaire participera au bon fonctionnement de l’état qui après tout assure l'existence des banques en imposant par exemple l’usage de comptes bancaires pour les salaires et toutes les transactions commerciales importantes. Les banques ne sont guère en mesure de refuser quand ce même état n’a pas hésité de son coté à les soutenir face aux difficultés où elles s’étaient elle-même fourvoyées du fait de leurs propres inconséquences.

Cette mesure devrait être facile à réaliser puisque toutes ces écritures sont déjà informatisées, de plus les banques n'ont rien à redire car ce ne sont pas elles qui payent puisqu’il s’agit des écritures de leurs clients.

Comment faire cela ? Une simple loi : La TEB, (taxe sur les écritures bancaires) : toute écriture bancaire sera dorénavant automatiquement prélevée de N % au profit de l’état. Essayons de définir ce taux N à partir de chiffres glanés sur le net.

Rien que les seuls échanges boursiers, pourtant déclarés très faibles en France aujourd’hui (17/02/2011) !

« les volumes d'échange
[ lien "http://dictionnaire.sensagent.com/syst%C3%A8me+interbancaire+de+t%C3%A9l%C3%A9compensation/fr-fr/" ] ont été excessivement faibles puisque à peine 1,6 milliard d'euros ont été traités lundi à Paris. ».
Un autre site mentionne: « A la bourse de Paris, les échanges quotidiens sur le marché actions se situent entre 2 et 5 milliards d'euros. ».

Autre phrase : « La Bourse de Paris a vécu une séance sans grande tendance, dans un volume d'échanges modeste inférieur à 4 milliards d'euros. (06/03/2011) »

Tablons donc sur 4 milliards d’euros quotidiens. Choisissons un taux facile pour compter et si faible que personne n’oserait le contester : 0,01%, 1 pour dix mille !. Le rapport pour l’état serait chaque jour de 0.4 millions d’euros soit sur l’année avec 250 jours ouvrables pour un calcul simplifié, une rentrée pour l’état de 100 millions. Pas mal pour un taux indolore. Vous imaginez un trader oser râler sans honte que l’on prélève 1 pour dix mille sur ses achats ? Oui cela ressemble à la taxe Tobin, mais celle–ci ne pourra être appliquée que de façon internationale et sans gouvernement mondial difficile à réaliser. Continuons en raisonnant sur notre territoire national.

Observons que ces échanges boursiers sont inclus dans le volume des échanges interbancaires totalement informatisés lui aussi qui manipule des sommes autrement volumineuses : Les volumes échanges sont considérables plus de 50 millions d’opérations échangés en moyenne par jour ouvré – près d’une opération par jour et par habitant - avec des pointes journalières à plus de 80 millions d’opérations et des pointes horaires de 12 millions d’opérations. En capitaux, l’équivalent du PNB de la France est échangé tous les 8 jours ouvrés.

Si le PNB
[ lien "http://www.indexmundi.com/fr/france/produit_national_brut_%28pnb%29.html" ] est estimé à 2 100 milliards, ces mouvements interbancaires manipulent cette somme par semaine donc nous pouvons récolter 0.21 milliards d’euros par semaine soit 10.92 milliards d’euros annuels sur les 109 200 milliards échangés !

Au passage je relève que les échanges bancaires doivent inclure les mouvements boursiers en France, comment faire entrer les 4 milliards de mouvements boursiers quotidiens soit 1000 milliards annuels dans ce chiffre à moins d’estimer que les seuls échanges boursiers représentent près de 50% des mouvements financiers ! Je comprends mieux pourquoi le travail est autant dévalorisé par rapport à la finance !

Mieux encore, si notre nouvelle loi parle d’écritures bancaires, c’est parce qu’elle ne se limite pas aux seuls échanges entre banques, sinon beaucoup s’amuseraient à ne réaliser leurs opérations que de façons interne dans une même banque. Il s’agit bien de toutes les écritures bancaires de compte à compte. Je pense pouvoir faire l’hypothèse que le montant initial est au grand minimum doublé (Attention je n’ai trouvé aucune information sur cette estimation) ! Nous voilà avec nos petit 0.01% avec une rentrée de près de 22 milliards d’euros ! pas mal non ?

Faisons le raisonnement inverse :

Le budget
[ lien "http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_de_la_France" ] de l’état est de 250 milliards, issus de tous les impôts et taxes, or tous ces impôts et taxes passent par des échanges bancaires !

Tournons autour de ces nombres loins de nos habitudes quotidiennes. Les banques échangent entre elles annuellement 109 200 milliards, l’état a besoin de 250 milliards, chiffre vérifiable puisque qu’il correspond à cette phrase « Le seul budget de l’état représente 12% du PNB.
[ lien "http://www.performance-publique.gouv.fr/le-budget-et-les-comptes-de-letat/approfondir/les-recettes/les-recettes-fiscales.html" ]
»

Pour assumer ce budget, l’état a des revenus (au fait j’en cherche le détail) et des recettes fiscales que j’estime à partir de cette phrase « La France compte 35,8 millions de contribuables : la moitié seulement (17,9 millions) paie l’impôt sur le revenu. Dans le projet de loi de finances pour 2011, l’impôt sur le revenu représente 52,1 milliards d’euros, soit 20,5 % des recettes fiscales
[ lien "http://www.performance-publique.gouv.fr/le-budget-et-les-comptes-de-letat/approfondir/les-recettes/les-recettes-fiscales.html" ] nettes de l’État. »
Cela donne donc un volume de recette de 254 milliards.

Pourquoi ne pas assumer tout le budget de l’état rien qu’avec la TEB ? Plus d’impôts sur le revenu, ni TIPP sur l’essence, plus de TVA non plus! Simplification fabuleuse, égalité et transparence parfaite ! Mécanisme sans paperasse et contrôle quasi inutile.

Quel taux faudrait-il appliquer pour prélever ces 254 milliards sur les 109 200 milliards des échanges bancaires ? Cela fait 0.23%, dommage pour une banque cela devient gênant, 23 pour dix mille, nous sommes loin des 1 pour dix mille. C’est pour cela qu’il ne faut pas considérer la TEB comme une Taxe sur les échanges bancaires mais une taxe sur les écritures bancaires ! D’autant plus qu’il deviendrait plus rentable de travailler sur deux comptes d’une même banque que sur deux comptes de banques différentes ce qui accroitrait encore les regroupements bancaires.

Pour affiner les calculs il faudrait estimer le nombre d’écritures internes dans une banque hors des chambres de compensations, par rapport au nombre d’écritures externes ! Quelle est la proportion de ces échanges interbancaires par rapport au volume des écritures bancaires ? Difficile à évaluer, vu la dimension des banques, de nombreuses écritures sont internes entre deux comptes de la même banque. Je présuppose de très heureuses surprises, vu la dimension des banques qui peuvent ainsi passer une part très importantes de leurs écritures d’un compte à l’autre au sein du même groupe bancaire.

Faute d’informations (recherches en cours) et supposant ce nombre à 50% la TEB est réduite encore de cette proportion ! Le taux serait donc de 0.12%. Dans le doute et pour simplifier les calculs gardons un chiffre défavorable de 0.2%.

Au fait quelles conséquences sur les prix ?

Les prix baissent de 19.6% sans TVA mais la transaction d’achat coute 0.2% soit 19.4% de baisse partout, comme les salaires perdent eux aussi 0.2% sur leur virement,le gain de pouvoir d’achat augmente de 19,2% ! Et l’état touche autant de recettes ! Au fait les dépenses de l’état baissent donc aussi de 19% sur ses achats car l’état paye ses factures avec une TVA quand il achète lui aussi. Il faudrait trouver dans le budget de l'état la part des salaires par rapport à la part des achats qui baisse de 19%.

En tout cas les entreprises seraient ravies ne ne plus avoir à gérer les montants de TVA pour le compte de l'état!

Est-ce que les banques pourraient répercuter ces frais sur leurs facturations ? Si vous réfléchissez vous voyez que cela est absurde, car toute augmentation de x% de frais bancaires devra elle aussi ajouter sa TEB et de toute façon cela ne leur rapporte rien puisque ce ne sont pas elles qui payent la TEB mais ceux qui passent des écritures, ses propres écritures représentent une part infime de ses frais. Au pire elle pourrait augmenter ses tarifs de 0.2% ! oh la la ! Quelle tuile ! Vu la suppression de la TVA qui baissent les prix de ses services de 19.6% et de la disparition de l’impôt sur le revenu je pense que le français moyen risque de ne pas trop se plaindre.

Conséquence sur les échanges ? Bouger de l’argent coute 0.2 %, alors la bourse aura tout intérêt à calmer le jeu et à ne changer les actions de mains qu’au dessus d’une variation de 0.2%, je ne pense pas que cette stabilisation des actionnaires, perturbe beaucoup les entreprises, ce serait plutôt de nature à privilégier des placements à plus long terme, donc à revaloriser le rendement de l’entreprise par rapport au rendement de l’action.

Au fait que feront les petits malins qui ne veulent pas payer la TEB ? Vider un compte pour une banque étrangère ? Parfait pour eux sauf qu’au départ ils paieront au moins la TEB une fois ! Puis lorsqu’ils voudront acheter quoi que ce soit ils devront tout payer en liquide, à part de petites sommes, les vrais échanges deviennent vite problématiques ! Croyez-vous que pour économiser 0.2% cela vaille le coup ? Surtout que s’ils dépensent dans un autre pays il y aura au moins 15% de tva contre 0% en France !

C'est vrai les petites gens qui paient tout en liquide ne feront pas d’écriture bancaires et priveront l’état de leur part de TEB déjà qu’ils ne paient plus leur part de TVA, pour l’état cela ne change rien puisque le calcul revient au même, il n'y aura pas moins d'écritures bancaires, mais pour ces personnes c’est enfin la fin de cette injustice souvent relevée, quand les pauvres acquittent une TVA disproportionnée par rapport à leur moyens.

Petits ajustements, vu que les prix sans TVA baissent de 19% le volume des écritures bancaires liées aux prix baissent d’autant, mais est ce grave ? Quelle est la part des achats de consommation réels dans les écritures bancaires ? Vu que déjà 50% sont occupés par la bourse (voir plus haut), qu’en plus les salaires comme les achats passent par des écritures bancaires et qu’on peut supposer que l’ensemble des salaires correspond à peu près à l’ensemble des achats et frais de toutes sortes seuls 50% des 75% restants sont affectés par cette baisse soit 37.5%, quelle est la part de ces achats qui paient une TVA ? Vu que déjà 25% passent en placements financiers la baisse de prix (TVA en moins et TEB en plus) le CA réduit de 27% au pire il faudrait augmenter une TEB d’autant pour arriver au même rendement, allez même la plus forte TEB à 0.2% passe à 0.23% !

Rappelez-vous aussi que sur certains produits la TVA et TIPP n’est pas à 19.6% mais presque 80% comme l’essence Le calcul devient plus complexe et beaucoupplus avantageux. Comme la part des carburants est relativement faible, le résultat revient au même. Mais un carburant qui baisse de 80%, quelle aubaine pour l'économie ! Il serait même utile de garder un peu de TIPP (taxe sur les produits pétroliers) afin de financer la recherches d'autres combustibles moins polluants, motivées par un prix de carburant pas trop bas.

Payer 0.23% sur les écritures bancaires, et ne plus payer d’impôt sur le revenu, sur les sociétés, plus de TVA, moins de TIPP, et autres gadgets fiscaux, et plus de déclarations à faire aussi diverses que complexes, vous ne seriez pas preneur ? Même les entreprises applaudiraient ! Il ne resterait que les charges sociales (Pour cela voir la proposition de la TAC
[ lien : "www.trazibule.fr/tac-sans-chiffres.php" ]), et les impôts locaux non pris en compte dans cette estimation.

TEB et inflation ? Juste une petite observation initiale, que l’inflation monte ou descende la TEB restera forcément exactement proportionnelle aux échanges puisqu’elle est prélevée sur tous les échanges.

La TEB est en fait un réducteur d’inflation, car au lieu de voir l’économie prélèver spontanément sur la monnaie une partie de sa valeur pour rééquilibrer ses échanges, la TEB prélève cette somme à la place de l’inflation. En cas de besoin l’état peut ajuster la TEB au lieu de faire fonctionner la planche à billets. En cas de récession il suffit de diminuer le taux de la TEB. Plus la TEB est élevée plus les échanges ralentissent, car «bouger» de l’argent coute plus cher, cela ne joue que sur les sommes importantes, celles précisément manipulées par la spéculation, même si la TEB s’ajoute aux taux de crédit, cela reste extrémement positif pour les populations ravies de ne plus payer de TVA.

Qu’est ce qui empêche l’état de profiter du mécanisme et de s’octroyer un prélèvement disproportionné ? C’est vrai après tout un état pourrait décider de décupler le taux et donc ses recettes. Il prendrait ainsi la même liberté que du temps où il avait le libre choix d’imprimer autant de billets qu’il voulait. Je pense que les banques auraient la même réaction qu’aujourd’hui, elles combattraient pour réduire ces taux. Reste qu’il serait important que la fixation de ce taux soit issue d’une loi mécanique et non d’une décision politique ou alors vraiment démocratique.

Cette étude ne fait que commencer et cette question reste donc à travailler…

Si mes chiffres sont faux, dites-le moi, je serais ravi d’en avoir de plus fiables, si ce sont mes calculs qui sont faux profitez en pour me corriger avec la meilleure sévérité.

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Actualisation de ces chiffres

J'ai trouvé de nouvelles valeurs de paiement en France pour l'année 2016 sur ce site
[ lien "http://www.cbanque.com/actu/55865/carte-bancaire-la-moitie-des-paiements-2-des-montants" ] et Les moyens de paiement.
[ lien "http://www.fbf.fr/fr/files/AC3CBC/Les%20Moyens%20de%20Paiement.pdf" ] alors voici mes calculs et les détails de chaque mode de paiement.

Total de 7 714 milliards et avec les autres moyens bancaires (LCR, BOR, VGM etc... ) on arrive à 8 149 milliards d’euros de paiements scripturaux sur une année.

Alors si toutes les taxes et impôts prélevées étaient supprimés et remplacées par la TEB pour assumer tous les besoins de l'état budget de l'état 373 milliards (Figaro 2016), il faudrait fixer un taux de la TEB à 4.58%.

Mais il existe une contradiction avec mes calculs précédents, je pense que l'origine vient de l'absence de la prise en compte des échanges boursiers et des transactions à l'étranger, je n'ai pas l'impression qu'ils soient inclus dans les chiffres ci-dessus qui n'expriment que les moyens de paiement utilisés par le commerce et l'industrie.

Quelques chiffres pour s'en donner une idée ; 4,7 millions d'ordres annuels pour (Bourse Direct), 8.02 milliards quotidiens pour le mois de mai 2017 (Euronext), 1 milliard déjà échangés sur la journée du 16/05 à seulement 17h05 rien que pour le CAC40, nous sommes manifestement sur d'autres chiffres que ceux indiqués ci-dessus.

Dommage que ces chiffres
[ lien "http://alternatives-economiques.fr/blogs/gadrey/files/tableaumorin.jpg" ] soient anciens mais déjà à cette époque la part des marchés sur l'éconcmie réelle est délirante. Les marchés dérivés au niveau mondiale sont de 1900 milliards de dollars par jour ! Alors qu'en est-il pour la France, les recherches continuent...

Pour ce qui est de la TEB, comme il semble qu'au maximum le commerce et l'industrie ne représentent que 5% des échanges bancaires, (il parait que ce serait même de l'ordre de 2%) le taux final de la TEB serait estimé à 0.23% ! Et plus aucune autre taxe ou impôts n'aurait à être prélevé sur quoi que ce soit. Si on voulait aussi supprimer les contributions sociales pour financer par la TEB la sécurité sociale et rentrer les 488,9 milliards d’euros de recettes recouvrées (2015) la TEB ne serait que de 0.53% !
Simplification totale, égalité parfaite, coût des modifications quasiment négligeables, pourquoi se priver de la TEB ?

Page écrite le 20/02/2011

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Un article trouvé en Suisse de Marc Chesney qui propose à peu près la même idée.
[ lien "https://www.letemps.ch/economie/une-taxe-transactions-financieres-pourrait-remplacer-impots-actuels?utm_source=facebook&utm_medium=share&utm_campaign=article&fbclid=IwAR0ZfiWPvOM7PgPrFwi23e24jkhP6TKCDcjHTNqiCfBO7pcM3qT6ztwOGHQ" ]

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