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Brouillons pour un projet de constitution
Ecologie
Préservation des espèces
La destruction d'une espèce en voie d'extinction est une
catastrophe majeure: Toutes les générations futures de l'humanité seront
privées de l'existence de cette espèce aussi bien sur le plan de la qualité
de la vie que sur le plan de l'utilité insoupçonnée qu'on aurait pu lui
découvrir un jour.
Mais quel manque de conscience de la part de nos sociétés
qui ne considérent ces actes que comme de regretables anecdotes. Alors que
nous sommes capable de trouver criminel celui qui détuit une oeuvre d'art.
A ce titre la destruction d'animaux d'une espèce en voie d'extinction doit être
considérée comme un crime contre l'humanité, pour l'acteur comme pour les
bénéficiaires de cet acte.
Eau
Tout prélèvement d’eau dans un cours d’eau doit être réalisé en aval du point
de rejet des eaux usées.
(Seule solution pour que les utilisateurs rendent à la nature une eau suffisement
saine au moins pour leur propre usage !)
Inversement: il est interdit de capter l'eau en amont de la destination de
l'utilisateur auquel est destiné ce captage.
La fourniture de l'eau est un service public qui se doit d'assurer à tous une
eau de qualité et gratuite pour un volume minimal
par personne. Au delà de ce volume les eaux industrielles, agricoles ou de
loisirs peuvent être gérées par des entreprises
commerciales respectants les règles de captages et de pollution.
Voir aussi cette page parlant de la Gestion de l'eau.
[ lien : "www.trazibule.fr/ecologie-eau.php" ]
Ressources naturelles
Toute carrière, mine ou exploitations doit être un contrat passé avec l’état
ou le propriétaire des lieux, avec un clause définissant la remise en état
du site ainsi que le financement de cette remise en état assuré par un dépôt
de garantie géré par le fond «utilité sociale des entreprises» qui prendra
en charge la remise en état du site même en cas de disparition de l’entreprise
responsable.
Air
Toute pollution de l’air est taxée d’un montant proportionnel à la nature
et au volume des produits émis. Ces prélèvement alimentent le fond «utilité
sociale des entreprises».
Agriculture
Suivant le principe de la loi sur l’inutile, l’inutilisation d’une terre
agricole peut conduire à sa vente forcée ou sa taxation d’office. La mise
en jachère est limitée dans le temps est définie par les professionnels du
monde agricole.
[ lien "https://www.pacte-ecologique-2007.org/nicolas-hulot/" ]
Mais quel manque de conscience de la part de nos sociétés qui ne considérent ces actes que comme de regretables anecdotes. Alors que nous sommes capable de trouver criminel celui qui détuit une oeuvre d'art.
A ce titre la destruction d'animaux d'une espèce en voie d'extinction doit être considérée comme un crime contre l'humanité, pour l'acteur comme pour les bénéficiaires de cet acte.
(Seule solution pour que les utilisateurs rendent à la nature une eau suffisement saine au moins pour leur propre usage !)
Inversement: il est interdit de capter l'eau en amont de la destination de l'utilisateur auquel est destiné ce captage. La fourniture de l'eau est un service public qui se doit d'assurer à tous une eau de qualité et gratuite pour un volume minimal par personne. Au delà de ce volume les eaux industrielles, agricoles ou de loisirs peuvent être gérées par des entreprises commerciales respectants les règles de captages et de pollution.
Voir aussi cette page parlant de la Gestion de l'eau.
[ lien : "www.trazibule.fr/ecologie-eau.php" ]
[ lien "https://www.pacte-ecologique-2007.org/nicolas-hulot/" ]
Page écrite le 09-04-2007
