Page imprimée: Projet de constitution, la nationnalité. (www.trazibule.fr/nationalite.php)

Brouillons pour un projet de constitution



La nationalité - Proposition :


Pour définir la notion de nationalité, j'entend souvent opposer les notions de "droit du sang"

[ lien "http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_sang" ]

ou "droit du sol"

[ lien "http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_sol" ]

, personnelement je préfère un droit de nationalité acquis par l'acceptation d'une constitution.

La nationalité est reconnue acquise à toute personne quelque soit son lieu de résidence, qui prouve avoir pris connaissance et avoir accepté totalement cette constitution, cette nationnalité est conservée à tout citoyen qui prouve sa participation à celle-ci :

· par ses participations aux scrutins (sauf excuse pour raison majeure)

· par ses contributions fiscales (suivant les règles de fiscalités de cette constitution)

Cette acquisition de « nationalité » inclue tous les droits et devoir défini dans cette constitution.

Tout employé salarié par cette constitution (fonctionnaire) doit obligatoirement avoir cette nationalité.

Toute personne ayant la nationalité ne peut avoir une autre nationalité si cette autre nationalité inclus des engagements contraires à l’un des principes de base de cette constitution.


Conséquence de cette notion de nationalité. Délires ?


Finalement suivant le principe que la nationalité est l’acceptation d’une règle du jeu particulière représentée par une constitution permettrait de créer une nation indépendement d’un pays géographiquement délimité.

Ce pays pourrait être viable économiquement puisque des règles fiscales lui apporteraient un revenu.

Il pourrait aussi être viable au niveau de sa représentation, le vote actuellement via Internet est envisageable.

Après tout les grandes société économiques internationales se détachent fort bien de la notion d’état, de même que de grandes organisations soient médicales, ou bancaires, et même des organisation sociales ONG ou critiques Green peace.

En proposant une règle du jeu social, tous ceux qui acceptent de jouer cette règle constituent de fait un nouvel « état » sans « frontière ». La notion de double nationnalité existant déjà, ces citoyens peuvent donc peu à peu constituter ce nouvel etat.

Il ne reste que le plus dur à réaliser : Que cette nouvelle entité soit acceptée par les autres états existant …

Page écrite le 10-01-2007